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Rencontre SNPTES / ENIM

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Le SNPTES rencontrera les personnels de l'ENIM le 30 juin de 12h30-13h30 salle 1B22.

Campagne d'avancement de grade 2016- Le SNPTES à vos côtés !

Si vous remplissez les conditions de promouvabilité et que vous souhaitez déposer un dossier,la campagne d'avancement de grade des personnels UL titulaires des catégories A et B relevant du statut des ITRF au titre de l'année 2016 est ouverte. Si vous êtes promouvable, votre supérieur hiérarchique doit vous transmettre un dossier. Si vous ne souhaitez pas postuler cette année, il faut le préciser sur le rapport d’activité (annexe C2e), ceci est important car cela permet à vos élus SNPTES en CPE de vérifier que vous avez bien été informé.

Tous les documents relatifs à cette campagne d’avancement sont disponibles sur l’ENT.
Le chemin d’accès est : Université – documents administratifs – Ressources Humaines – service des personnels BIATSS – BIATSS titulaires – avancements/promotions – ITRF- tableau d’avancement – Campagnes 2016 – Campagne TA ITRF cat A et B

Les dossiers doivent être remonté avant le 26 mai 2016 à la DRH par l'intermédiaire de votre composante.

Si vous souhaitez de l'aide ou des conseils pour remplir ce dossier n’hésitez pas à nous contacter. Pour rappel, la mention "Extrêmement Favorable" à la fin du dossier est très importante!

La section SNPTES UL

Bulletin d'information - Mutation ATRF à l'UL

Communiqué au sujet du Comité Technique de l’Université de Lorraine du 21 janvier 2016

Vos élus SNPTES ont refusé de voter sur tous les points présentés pour avis à l'ordre du jour du dernier Comité Technique le 21 janvier.

En effet, quels que soient les avis émis par le CT, et même en cas de vote contre à l'unanimité, le Président de l'Université de Lorraine présente un document à l'identique au CA, sans aucune évolution de sa proposition, et sans même mentionner les débats ouverts au CT. Le dialogue social est ainsi bafoué !

Pour sortir de cette impasse et continuer à défendre les personnels, nous avons demandé un débat sur le dialogue social dans notre université. Il est donc inscrit à l'ordre du jour du CT de mars. Le dialogue social se mesure dans les moments difficiles; il est autre chose que réunir des groupes de travail et enregistrer les votes consultatifs des différents conseils. Le Président, son équipe doivent saisir cette chance d'entendre la parole que portent les élus représentants des personnels. Vos élus SNPTES ne laisseront pas entériner ce déni de démocratie.

Affaire à suivre.

Régime indemnitaire IPAGE - Le SNPTES demande « Où est l’équité indemnitaire M. le Président ! »

Le Président a indiqué, en juillet de cette année, que le budget contraint de l’établissement ne permettait pas d’aller au-delà d’une revalorisation au taux 5 des régimes indemnitaires statutaires de cat A. Le SNPTES, même s’il revendiquait aussi un rehaussement indemnitaire des Cat B et C à un taux supérieur, n’était pas en opposition avec cet argument de responsabilisation et de sécurisation de l’avenir de notre établissement.

Le Président a pourtant soumis par l’intermédiaire de son administration, le 1er septembre à un groupe de travail du Comité Technique, un projet de prime (PIAGE) reconnaissant certaines responsabilités d’administration et de gestion de l’établissement. Ce projet consistait à distribuer une somme de 450 000 € annuels à une poignée de responsables administratifs laissant apparaitre une enveloppe de masse salariale disponible et providentielle occultée en juillet.

Toutes les organisations syndicales du Comité Technique, présentes à ce groupe de travail, ont été choquées par ce projet indécent et l’ont exprimé en séance. Malgré cette levée de boucliers unanime, le Président a annoncé au CT du 10 octobre qu’il ne réunirait plus de nouveau groupe de travail sur ce point.

Malgré deux rencontres entre le Président et la section UL du SNPTES, qui a voulu rééquilibrer l’effort budgétaire sur cette enveloppe envers les agents des catégories C et B, le Président a alourdi sa proposition, devenue entretemps “IPAGE”, portant son montant à un demi-million d’euros, de façon unilatérale et au mépris de notre démarche de dialogue.

Présenté au du Comité Technique du 2 novembre, toutes les organisations syndicales du Comité Technique ont voté unanimement contre, empêchant de le présenter à l’approbation du Conseil d’Administration le lendemain.

Conformément à la réglementation en vigueur, ce point a été réexaminé en Comité Technique, le mardi 10 novembre, sans aucune modification du texte.

Les élus SNPTES au Comité Technique, ont voté de nouveau CONTRE ce projet !

Nous ne pouvons que rappeler la responsabilité que détient, en dernier ressort, le Conseil d’Administration de notre université et chacun de ses membres, pour voter ou non cette prime additionnelle qui a fait la démonstration d’une opposition unanime des représentants des personnels au Comité technique et a suscité des expressions désabusées ou amères sur la liste de diffusion de l'établissement "Expression libre", sans réponse ni réaction.

Tout n’est pas perdu, l’IPAGE doit encore être soumise au vote du Conseil d’Administration de l'Université de Lorraine du 15 décembre.

Soutenez vos élus et donnez du poids à la demande de « Retrait du projet IPAGE » en en envoyant un mail à : non.a.l.ipage@gmail.com avec comme sujet : NON à l'IPAGE

Une pétition contenant l'ensemble des mail des signataires sera remise au Président de l'Université

Suivez les résultats des signatures sur notre site

Lettre au Président de l'UL relative à l'IPAGE

Monsieur le Président de l'Université de Lorraine,

Suite au message du Directeur Général des Services aux directeurs et responsables administratifs de directions et composantes, les informant de façon tronquée que les organisations syndicales étaient contre le projet de reconnaissance des responsabilités de cadres administratifs, vous êtes intervenu en CT. Vous y avez indiqué de façon caricaturale que les organisations syndicales de l'UL étaient toutes opposées au projet et que vous ne souhaitiez donc plus poursuivre les échanges en Groupe de Travail CT sur ce sujet.

Dans un souci de dialogue social et de négociation qui caractérisent le SNPTES et AI&UNSA, nous avons souhaité vous rencontrer, ce que vous avez accepté et nous vous en remercions. Au cours de cette réunion, nous avons pu vous redire que le SNPTES et AI&UNSA n'étaient pas contre une reconnaissance des responsabilités de cadres administratifs à condition qu'elle soit raisonnée et raisonnable. Nous vous avons rappelé :

  • que ces personnels bénéficient déjà de moyens de reconnaissances (augmentation de la prime cible pour certains, NBI, prime d'intéressement...) ;
  • que nous étions contre la création d'une nouvelle prime et l'individualisation rampante du régime indemnitaire des personnels ;
  • qu'au mois de juillet de cette année, vous aviez refusé une augmentation du régime indemnitaire des Cat C et B par manque de moyens (250 000 € pour environ 2 000 agents) ;
  • que d’autres responsabilités nécessiteraient elles aussi une reconnaissance (astreintes, accueil, etc.) ;
  • l'importance que nous portons au dialogue social en Groupe de Travail issu du CT.

Nous vous avons aussi remis une contre-proposition, plus équilibrée dans le respect du budget de 450 000 € que vous aviez proposé initialement : reconnaissance des fonctions de cadres administratifs sans création d'une nouvelle prime, applications de règles de non cumul permettant aussi une amélioration immédiate du régime indemnitaire des catégories C et B…

Suite à ce rendez-vous, vous avez insisté pour nous rencontrer à nouveau le 12 octobre afin de nous présenter un nouveau projet. Nous avons rapidement constaté qu'il ne reprend aucune de nos propositions ! Mais plus surprenant encore, son contenu est pire à nos yeux que le premier : augmentation du montant à 507 000 € pour 200 personnels (2 500 € par agent en moyenne), intégration directe, comme vous nous l’avez précisé, de cette somme dans le RIFSEEP, bloquant ainsi avant même leur démarrage les négociations sur son application.

Si nous vous reconnaissons une volonté de transparence, nous considérons que votre proposition est inacceptable. Sans remettre en cause le travail des personnels concernés qui ne sont pas responsables de cette proposition, cette dernière reste indécente par son montant et par sa manière de ne cibler que des cadres administratifs ! En effet certaines des indemnités mensuelles (1 200 €/ mois, qui se rajouteront aux primes cibles ou indemnités statutaires, aux NBI, et pour certains aux primes d’intéressement et primes de formation continue *), que vous vous proposez de verser, correspondent aux salaires de vos personnels de Cat C !

Votre proposition ne correspond donc en aucun cas à la conception de la fonction publique défendue par le SNPTES et AI&UNSA et de ce fait, nous ne pourrons que nous opposer à elle.

Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de nos salutations distinguées.

Les Elus SNPTES et A&I-UNSA

(*) Le nouveau prix Nobel de l’économie, Angus Deaton, estime que la somme de 66 000€/an est la valeur optimale au bien être personnel procuré par l’argent, gageons que votre politique rendra certains personnels très heureux ! Quant aux autres…

UL - Ressources humaines

Le Président de notre université a adressé à tous les personnels une Communication sur la Politique Ressources Humaines de l'UL. Les élus SNPTES réprouvent, tout d'abord, de voir afficher une Politique Ressources Humaines de l'UL réduite à deux aspects: le régime indemnitaire, et l'avancement. Si ces deux points sont essentiels pour tous, ils ne constituent pas à eux seuls une politique de ressources humaines dans une université aux responsabilités et compétences élargies. Nous tous, agents de l'UL, voulons que soient pris en compte également la politique d'emploi (avec ses postes gelés, ses postes fléchés Sauvadet), le régime de temps de travail, les risques psycho-sociaux, sur lesquels nous attendons tous, collectivement: des engagements, une volonté, des résultats.

Sur le document lui-même, réduit à ces deux aspects, nous relevons ensuite inexactitudes et défauts de perspective. Par exemple, l'établissement ne reçoit pas passivement les mesures d'avancement, nationales ou académiques: il les oriente, par l'avis de sa Commission Paritaire d’Établissement et par le Conseil d'Administration restreint. Par ailleurs, "le point indiciaire des catégories B et C" n'a pas pu être revalorisé (p. 2), puisqu'il est commun à tous les fonctionnaires et n'a pas été "dégelé" depuis 5 ans!

Plus grave: cette fois encore, notre communauté universitaire est divisée en deux populations: les BIATSS, qui auraient bénéficié d'avancées en termes de régime indemnitaire, et les enseignants et enseignants-chercheurs, qui auraient perçu moins de primes (PCA). Une telle juxtaposition "d'informations", apparemment sans lien, laisse entendre qu'une fraction de notre communauté a été avantagée. Doit-elle craindre un changement de vent? Pouvons-nous accepter de nous voir enrôler dans une lutte de pouvoir?

Nous tenons, dans l'analyse jointe, à rétablir la perspective globale des rémunérations, en gardant à l'esprit la diversité des régimes statutaires et des carrières que gomme cette Communication. Nous vous invitons, pour compléter votre information, à en prendre connaissance.

Cette fois encore, au vu de cette Communication, nous dénonçons une dérive managériale et individualiste à l’œuvre dans l'Enseignement Supérieur et la Recherche, et en particulier dans notre établissement, qui s'articule sur des mesures nationales (RIFSEEP) ou locales (Prime d'Investissement, projet PIAGE/IPAGE...?). Évaluation, cotation, régimes additionnels, sont autant d'outils de "gouvernance" qui éloignent gravement de l'objectif affiché d'harmonisation et d'équité. Cette dérive encourage la compétition entre les personnels, entre les agents, et crée partout un climat néfaste, contraire aux conditions normales d’accomplissement des missions du service public auquel nous sommes tous attachés.

pdf.png Reponse du SNPTES au courrier RH du Président pdf.png Communication RH

Prime d'intéressement 2015

Le SNPTES et A&I-UNSA souhaitent vous informer que vos composantes et directions doivent faire remonter leurs propositions de prime d'intéressement 2015 (prime versée en fin d'année) à la DRH pour le 16 octobre. Avant cela, elles doivent être proposées par vos supérieurs hiérarchiques, puis discutées et validées par vos conseils.

Pour rappel, l'an dernier 56% des personnels de laboratoires, 92% des personnels de directions et 84% des personnels de composantes de formation ont été bénéficiaires de cette prime d’intéressement, avec respectivement un montant moyen brut de 580€, 297€ et 494€. Le montant maximum brut est de 3 500€.

Le traitement des personnels n'a pas été équitable, mais fonction entre autre du lieu d'affectation : c'est une des raisons pour lesquelles nous n'avons pas soutenu une telle prime. Pour favoriser l'équité, nous encourageons donc tous les personnels à prendre connaissance des modalités de répartition de cette prime dans leur service de rattachement, et en particulier de leur éligibilité et de son montant.

PIAGE (régime spécifique d'intéressement reconnaissant certaines responsabilités administratives et de gestion)

Depuis 2010, la valeur du point d’indice qui permet le calcul du salaire des fonctionnaires est gelée. Dans ce contexte de restriction budgétaire, Ministère et Universités jouent sur les différentes primes et indemnités versées à leurs personnels pour essayer de compenser cette stagnation, mais cela conduit à une individualisation de fait des revenus. Le SNPTES et A&I-UNSA rappellent leur opposition à cette politique d’individualisation des régimes indemnitaires qui ne s’inscrit pas dans leur conception de la fonction publique !

Alors que l’Etat cherche à réduire le nombre des primes par la mise en place d’un nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP), l’UL souhaite en créer une nouvelle pour reconnaître certaines fonctions de responsabilité administrative et de gestion (PIAGE). La direction de l’UL nous a ainsi présenté en groupe de travail un projet de prime qui serait versée mensuellement dès septembre 2015 de manière ciblée sur des fonctions administratives, essentiellement de niveau A (environ 200 agents) pour un coût de 450 000 €/an. Il faut noter que l'UL possède déjà un certain nombre d'outils pour le faire : NBI, augmentation de la prime cible pour certaines fonctions, et prime d'intéressement.

Cette proposition de la Présidence nous interpelle particulièrement au regard de son refus en juin d’augmenter la prime de l’ensemble des personnels de catégories B et C (environs 2000 personnels) pour un montant estimé à 230 000 €/an par "un manque de moyens financiers". Le SNPTES et A&I-UNSA reconnaissent l’importance de ces fonctions de responsabilité administrative. Mais un tel projet doit se faire de façon raisonnée et raisonnable, en préservant dans un contexte difficile l’unité des personnels BIATSS qui œuvrent tous à leur niveau au bon fonctionnement de l’UL.

L’urgence avec laquelle notre administration semble vouloir traiter ce projet, qui aurait pu s’inscrire dans le cadre du RIFSEEP et les informations contradictoires qui circulent ont amené vos élus SNPTES et A&I-UNSA à solliciter de façon exceptionnelle un rendez-vous auprès du Président de l’UL pour lui expliquer clairement leurs positions. Au cours de cet entretien, ils lui ont présenté un contre projet qui reconnait ces fonctions administratives, avec des règles de non cumul et sans nécessité pour autant de créer une nouvelle prime. Ce projet permet aussi le financement de la progression des primes statutaires des personnels de catégorie B et C. Vos élus ont aussi rappelé l’importance du travail en groupe de travail avant le Comité Technique. Les échanges ont été nombreux et l’écoute attentive mais aucune décision n'a été prise. Nous serons très attentifs aux arbitrages qui seront faits.

Vos Élus SNPTES et A&I-UNSA

UL - CPE 2015 : Merci !

Les élus Snptes Groupe 1-ITRF, vous adressent leurs plus vifs remerciements pour la confiance que vous nous accordez pour engager ce nouveau mandat à la CPE.
Les 2 sièges sur 3 obtenus dans chaque catégorie nous engagent et nous permettront de vous représenter d'une voix forte (61% des votants).
La confiance que vous nous accordez est aussi la reconnaissance du travail accompli lors des 3 dernières années de mandat.
Néanmoins, le faible taux de participation (55%) est préoccupant et traduit certainement le désarroi des personnels face notamment aux campagnes de promotion et de mutation dont le nombre ne cesse de se réduire. Ce que nous continuerons à dénoncer avec force.
Notre force, c'est aussi des élus représentatifs des nombreux métiers issus du monde technique, scientifique et des sciences humaines et sociales, qui permet une lecture pertinente et argumentée des différents dossiers. Nous n'oublions pas et garantissons notre appui aux personnels infirmiers, sociaux et ouvriers que nous représentons. En s'appuyant sur la réglementation et la reconnaissance des critères professionnels, que nous avons toujours défendus, vos élus s'engagent à poursuivre le travail collectif, qui a été mené ces 3 dernières années, afin de défendre avec détermination l’équité et la reconnaissance de l’investissement de chacun d'entre vous localement et nationalement.

Nous restons à votre disposition pour vous écouter et vous conseiller.

Les Elus SNPTES - CPE Groupe 1-ITRF

Catégorie A
REVEILLE Anne
GIRARDET Jean-Michel
DUSSOUBS Bernard
LOPEZ José-Manuel
Catégorie B
LONGEAUX Chantal
FRANÇAIS Olivier
CARREGA Serge
BONINA David
Catégorie C
GRENIER Laurent
RUHLMANN Carole
DUBUISSON Angélique
DE ISEPPI Karine

Elections CPE Groupe 1 ITRF du 9 avril 2015

La Commission Paritaire d’Etablissement (CPE) est chargée de traiter des dossiers individuels (détachement, mutation, promotion…). Tous les aspects collectifs sont traités quant à eux par le Comité Technique (Primes, organisation des services, règlements de gestion…).

Le SNPTES a toujours mis en avant la défense des personnels et de la réglementation. Son discours reste clair, l’individu est au cœur de ses préoccupations. Ses élus ne baissent pas les bras devant les cas difficiles mais ne cautionnent pas pour autant l’indéfendable.

Le SNPTES rappelle son attachement à la mobilité des fonctionnaires notamment par voie de mutation (interne ou externe). Il réclame que soit mises en place à l’UL des procédures claires et adaptées.

Le SNPTES dénonce le faible nombre des possibilités de promotion. D’une manière générale, deux facteurs en accentuent la baisse : l'ouverture de recrutements réservés dans le cadre de la loi « Sauvadet » et les gels d’emplois de fonctionnaires validés par les conseils d’administration de certains établissements, dont celui de l’U.L. Car ils ne sont pas comptabilisés pour le calcul du nombre de possibilités de promotions au niveau national.

Le SNPTES dénonce avec vigueur une politique d’emploi désastreuse qui, en plus du blocage indiciaire, conduit au blocage des carrières. Rappelons ici que le taux annuel d’agents promus par liste d’aptitude, par rapport au nombre d’agents promouvables, est en moyenne de 1 à 3 % seulement.

Pourquoi voter pour la liste SNPTES ?

  • nos élus sont formés et investis et ont à cœur de vous défendre ;
  • le SNPTES représente l’ensemble des personnels et propose des listes dans toutes les Catégories A, B et C ;
  • avec la création de l’UL, le nombre de vos représentant dans les Conseils Centraux et les commissions a été divisé par 3 pour une charge de travail identique. Cela rend plus difficile une représentation au plus proche des différentes composantes et directions. C’est pourquoi, le SNPTES limite au maximum le cumul des mandats. Notre liste ne comporte que trois élus d’autres conseils ou commission (1 CA, 1 CT et 1 CAPA) pour permettre le lien, mais jamais dans les deux premières positions.
  • le SNPTES, c’est 60% des élus en CAPN (Commission Administrative Paritaire Nationale) qui traitent de vos dossiers au niveau national. Il y donc une continuité du traitement de vos dossiers entre le local et le national ;
  • nos élus travaillent de façon argumentée et collective ;
  • nos élus mettent un point d’honneur à lire l’ensemble des dossiers (en trois ans plusieurs milliers de dossiers). Aucun dossier n’est mis de coté en raison d'un âge trop faible, du classement de l’année précédente ou de l’ancienneté.
  • notre analyse des dossiers est basée sur la valeur professionnelle, l’ancienneté n’intervient que pour départager des dossiers équivalents ;
  • nos élus recherchent pour les personnels les meilleurs compromis mais toujours sans compromission ;
  • nos élus sont à votre écoute et prêts à vous conseiller.



Le 9 avril votez et faites voter pour les listes SNPTES

Retrouvez notre profession de foi et nos candidats ici (authentification UL préalable) :
http://elections.univ-lorraine.fr/system/files/pf_cpe_snptes_nb_0.pdf#overlay-context=cpe/cpe-candidatures

NBI - Notre position

Suite aux remarques de certains personnels concernant les NBI, le SNPTES et l'UNSA souhaiteraient apporter quelques précisions.

Tout d’abord, la position Nationale que défendent nos syndicats est de demander l’arrêt de cette politique de NBI, car le nombre de points NBI alloué par le ministère aux Universités est beaucoup trop faible pour répondre aux besoins et n’est plus du tout compréhensible avec l’application de la PFR (Prime Fonction Résultat) ou de la future prime IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise) qui doit aussi reconnaitre encadrement et technicité. Cela provoque des tensions compréhensibles pour les personnels et les directions qui doivent gérer cette pénurie. Nous ne sommes pas les seuls à penser cela puisque dans son rapport sur la fonction publique de 2013 B. PECHEUR écrit « La NBI est devenue paradoxalement un facteur défavorable à la mobilité des agents : suffisamment élevée pour retenir un agent sur son poste, mais insuffisamment attractive pour susciter une mobilité fonctionnelle ou géographique ». Jusqu'à ce jour, le ministère a été sourd à cette demande.

Ceci étant dit, la Loi nous oblige à distribuer ces points ou alors ils seront perdus. Le SNPTES et l’UNSA ont donc fait le choix de participer à ce travail avec comme lignes directrices :

  • le respect de la loi ;
  • l’affichage clair pour les personnels ;
  • l’harmonisation ;
  • pas de perte brute sur la feuille de salaire.

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Merci !

Le 4 décembre 2014, vous vous êtes exprimés pour choisir vos élus au Comité Technique (CT) et à la Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (CCPANT) de l'Université de Lorraine. Dans un contexte local et national plus que morose, vous avez fait le choix de renouveler votre confiance à la liste portée par le SNPTES, A&I et Sup'Recherche « Pour une Université de Lorraine plus humaine ». En la plaçant en tête, avec 4 élus au CT et 4 élus à la CCPANT, elle reste la première force de propositions et d'opposition à l'UL. Plus que jamais, nous sommes persuadés que la force de notre Université c'est vous ! Vous pouvez compter sur vos élus SNPTES, A&I et Sup'Recherche pour promouvoir l'intérêt général et vous défendre avec force et conviction.

Un grand merci,

Les élus CT et CCPANT

Du 27 novembre au 4 décembre élections 2014 CAPA, CAPN, CTMESR, CCPANT et CT : Votez et faites voter SNPTES

Vote cat A, B et C bibliothèque et cat A et B ITRF :

Vote cat C (ATRF) :

pdf.png Etape 1 pdf.png Etape 2

Groupe de travail «Prime Fonction Assistant de Prévention»

Un document a été distribué en séance. Il propose la reconnaissance de la fonction d’Assistant de Prévention (AP) via une indemnité ciblée qui serait prise sur la masse salariale de l'UL. Elle concerne tous les personnels titulaires, contractuels, Enseignants Chercheurs et BIATSS.

La proposition reconnaît 3 niveaux de primes selon la nature des risques gérés (tertiaire, tertiaire avec responsabilité des visites techniques, spécifiques) : 250 €, 500 € et 750 € bruts. Le versement se ferait en Juillet de chaque année universitaire (début juillet 2015) au prorata éventuel du temps de fonction exercée (en cas de départ ou d'abandon ou de prise de fonction en cours d'année). La classification sera faite par La DHSE (Direction Hygiène Sécurité Environnement) en fonction des remontées de l’enquête sur les AP de l’UL.

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Prime par objectifs

Le Comité technique du 13 octobre doit donner son avis sur la prime par objectifs que la direction de l’Université de Lorraine souhaite imposer. Le SNPTES et l’UNSA ont déjà clairement voté contre l’an dernier.

Nous avons néanmoins participé au Groupe de travail « prime par objectifs » afin de vous tenir informés des suites du dossier ; vous trouverez ci-dessous les raisons de nos oppositions.

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Groupe de travail « NBI »

Ce dossier épineux et complexe concerne les BIATSS, il a été lancé depuis plus d’un an. Il s’agit de répartir selon de nouveaux critères le nombre de points NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire) sur des fonctions (et non des personnes) reconnues par l’Université de Lorraine. Le DRH nous a annoncé que le projet doit être bouclé avant janvier 2015, si l’on ne veut pas que tous les points soient gelés, la réquisition de l’agent comptable n’étant plus possible.

Le nombre de points est limité à 6470. L’UL a décidé de prendre comme base de travail l’enquête NBI effectuée en septembre 2013 auprès des responsables de composantes et directions, ce qui représente plus de 10 000 points. En plus de la fonction, l’UL souhaite retenir comme critère principal pour moduler la répartition du nombre de points NBI le nombre de personnels encadrés (sauf métiers Scientifiques). Le travail à effectuer pour traiter les dossiers remontés par vos responsables lors de l’enquête NBI reste considérable. Une commission spécifique a évalué les dossiers des fonctions scientifiques.

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Réponse relative aux primes envoyée au Président de l'UL

Monsieur le Président,

Au cours du dernier Comité technique, vous nous avez informés :

  • qu’il n’y aurait pas de prime de fin d’année pour les personnels BIATSS ;
  • qu’il n’y avait pas de marge manoeuvre pour une revalorisation du régime indemnitaire des BIATSS ;
  • qu’après avis de l’agent comptable vous étiez tenu de verser la prime ex-INPL car contrairement aux autres primes (modulation du R ex UPVM, PAIP ex UHP et Prime fin d’année ex Nancy II) elle avait été votée par le CA de l’INPL.

Dans le contexte tendu que nous rencontrons, l’UNSA vous a demandé il y maintenant plus d’une semaine de bien vouloir avertir rapidement de vos choix les personnels et les responsables de composantes pour éviter des bruits de couloirs désastreux.

L'absence de perspectives claires sont très mal vécus par les personnels BIATSS, qui se sont beaucoup investis dans l’UL. D’autant que les informations que nous avons recueillies tant localement (auprès de l'agent comptable) que nationalement ne vont pas dans le sens de certains de vos propos. A ce titre nous vous demandons donc qu’un point sur le régime indemnitaire BIATSS soit rajouté à l’ordre du jour du CT du 5 décembre.

Plutôt qu’un quelconque saupoudrage qui serait une fois de plus arbitraire, l’UNSA demande que l’Université de Lorraine harmonise vers le haut (en référence a minima au Taux 5 de l’AENES) le régime des primes statutaires de ses personnels BIATSS (corps, grade et statut) comme ont décidé de le faire les Universités de Strasbourg et d’Aix Marseille que vous citez régulièrement en exemple.

Il est inconcevable que deux ans après la création de l’UL, les personnels BIATSS ne soient pas traité aussi bien que leurs collègues des autres Universités. Cet état de fait est un frein évident à la motivation des personnels qui ont le sentiment de subir l'UL (primes, altération des conditions de travail...) plutôt que de faire leur ce projet.

C.R. de la Commission Paritaire d'établissement relative aux listes d'aptitude 2013

(avancements de corps)

pdf.png Compte rendu

Promotions ITRF

Monsieur le Président,

Le SNPTES-UNSA a eu la mauvaise surprise de constater que les agents ITRF n’ont pas systématiquement pu prendre connaissance de l’avis porté sur leur rapport d’aptitude avant soumission à la CPE lors de la dernière campagne LA.

Nous ne pouvons que déplorer une telle pratique qui va totalement à l’encontre aussi bien des principes de transparence que vous prônez pour notre Université que de la circulaire de gestion ministérielle des ITRF qui précise que « l’ agent doit prendre connaissance de son rapport d’aptitude ». Par ailleurs, certains rapports d’aptitude ne sont toujours pas rédigés par le supérieur hiérarchique direct de l’agent, alors que cela est très clairement stipulé dans l’annexe ministérielle VII-3 du dossier (rapport d’activité).

En ce qui concerne l’avis porté sur l’Annexe VII-4 (rapport d’aptitude), il est difficile de déterminer clairement s’il est toujours donné par la même personne au sein d’une même composante, ou s’il dépend du service de l’agent. Nous craignons que la relation hiérarchique entre l ’agent et celui qui formule l’avis ne soit pas identique pour tous les personnels, ce qui peut s’avérer préjudiciable à leur classement futur. Notons d’ailleurs que certains responsables de composantes ont désormais pris l’habitude de donner systématiquement des avis extrêmement favorables, ce qui dévoie ce type de classement.

Dans la mesure où cet avis ne figure pas dans les éléments demandés dans la circulaire degestion ministérielle, et au vu de l’utilisation qui en est faite, nous nous interrogeons fortement quant à son utilité.

Enfin, que dire des classements émis par de pseudo commissions paritaires réunies dans certaines composantes, qui perdurent malgré votre position claire à ce sujet ?

Monsieur le Président, nous savons toute l’importan ce que vous attachez à l’équité entre personnels, et nous vous serions reconnaissants d’attirer l’attention des responsables et directeurs sur le respect des consignes de rédactio n des dossiers de promotion des ITRF.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de nos salutations distinguées.

L’équipe du SNPTES-UNSA

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